Mentions légales

(Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l’économie numérique)

  • raison sociale : CEEM
  • siège social : 4-5 rue des Roberts, 57000 Metz
  • numéro de téléphone : 07 81 86 92 57
  • n° SIREN : 750 455 172

1. INFORMATIONS ÉDITORIALES ET TECHNIQUES

1.1. ÉDITEUR DU SITE

https://ceem-metz.com/ est le site web officiel du Club d’Escalade Evasion Metz  à vocation d’information et de communication externe.

Responsable légal : Thierry GICQUEL

Directeur de la publication : Thierry GICQUEL

Comité éditorial web : Thierry GICQUEL

Conception, organisation et rédaction des contenus : Anne-Laure Fialkowski

Habillage graphique : Justine BERLEMONT

Crédits photos : CEEM 

1.2. INFORMATIONS TECHNIQUES

Webmaster : Jean-François LEONARD

Technologies utilisées : ce site utilise le système de gestion de contenu WordPress

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est une œuvre de création. Son contenu relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés. Les photographies, textes, dessins, images etc. protégés par les droits de la propriété intellectuelle sont la propriété du CEEM ou de tiers ayant permis au CEEM d’en faire usage.

Les logos présents sur ce site sont des marques déposées.

Toute utilisation, reproduction, représentation ou distribution de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

© 2023 CEEM . Tous droits réservés.

Exception :

La reproduction partielle des contenus de ce site est néanmoins autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scientifique, à des fins personnelles et privées, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Diffusion restreinte et gratuite ;
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits ;
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site web : http://www.ceem-metz.com – Droits de reproduction et de représentation réservés et strictement limités. »

3. BASES DE DONNÉES

Il est interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées, ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

4. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Ce site web met en œuvre des traitements de données concernant des personnes physiques.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit en ligne sur ce site, vous pouvez vous adresser au webmestre.

5. ACCÈS AU SITE ET CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Le contenu du site est fourni “en l’état”, sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Le CEEM ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait en être fait.

En aucun cas le CEEM ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de son accès ou de son utilisation.

Le CEEM ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.

Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.

Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à contacter le webmestre en précisant la page ou le lien vers le contenu que vous estimez illicite.

6. LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place par des tiers et pointant vers les pages du site web du CEEM ou de ses sites satellites sont autorisés pour autant qu’ils ne nuisent pas à son contenu en le dénaturant ou lui portant atteinte et qu’ils permettent à l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

L’autorisation d’établissement de liens vers les pages du site web ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.

7. ACCESSIBILITÉ

Les pages de ce site ont été développées dans le respect des normes XHTML 1.0 et CSS conformément aux spécifications édictées par le W3C.